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EDITEUR DU SITE


SAS CHAM
11 rue du Pré aux Clercs
75007 Paris

1. DESCRIPTION DU SERVICE


• Le Site a pour mission de promouvoir CHAM et de diffuser notamment les vidéos de l'événement.

2. ACCES ET DISPONIBILITE


L'accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d'évènements hors du contrôle de la société SAS CHAM, et sous réserve des éventuelles interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

3. RESPONSABILITE


La société SAS CHAM n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouveraient.
La société SAS CHAM décline toute responsabilité :
• En cas d'interruption du site pour des opérations de maintenance techniques ou mises à jour;
• En cas d'interruption momentanée du site (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance ;
• En cas de dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu, de l'accès, ou de l'utilisation du Site (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
• En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du Site.
L'utilisateur de canalcham.fr est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler.
L'utilisateur renonce également à exercer tout recours contre La société SAS CHAM dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.
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4. PROPRIETE INTELLECTUELLE


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5. HEBERGEMENT


Le Site est hébergé par la société AMEN SAS située 12-14, Rond Point des Champs Elysées
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